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Mairie de Chavenay
Place de l'Eglise
78450 Chavenay

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Edition et hébergement
Ce site est édité par le service Communication de la ville, et hébergé par la société Magnus.
Directeur de la publication :
Denis Flamant, Maire de Chavenay
Toute question concernant le site ou le fonctionnement de la Mairie peut être adressée au service Communication :

Par courrier adressé à :
Mairie de Chavenay
Place de l'Eglise
78450 Chavenay

Par courrier électronique à l’adresse : communication@chavenay.com. Par téléphone au 01 30 54 31 70
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Droit d’auteur – Copyright
L’ensemble du site, textes, images, animation, sons, vidéos, structure technique et éditoriale, savoir-faire, bases de données, fichiers téléchargeables de toute nature et de tout format, ainsi que tout autre élément intégré au site, sont la propriété de la Mairie de Chavenay, (à l’exception des droits régis par les licences d’utilisation des logiciels utilisés pour la gestion du site), sauf mention contraire expresse.Ils sont par conséquent protégés par la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.Toute reproduction, copie, représentation, importation de tout ou partie du site sur format électronique de toute nature, est formellement prohibée, sauf autorisation expresse du directeur de publication ou courte citation mentionnant la source. Le non respect de ces dispositions constituerait un délit de contrefaçon, passible de sanctions pénales prévues à l’article L-335.2 du Code de la Propriété Intellectuelle.
La reproduction sur papier est toutefois autorisée, dans les respect des conditions suivantes :pour un usage privé ou pédagogique, excluant toute utilisation commerciale ou publicitaire. Les informations reproduites le sont à l’identique, aucune altération ou modification ne doit être apportée.
La source des données doit être clairement mentionnée (par exemple "source : site internet de la Mairie de Chavenay, www.chavenay.com")
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Modification et actualisation du site
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Ils sont ouverts à la consultation à titre indicatif, et sont par conséquent inopposables à la Mairie en cas de litige. Ils sont en outre susceptibles de modification à tout moment et sans préavis.

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Les liens créés depuis le site de la Mairie vers des sites externes le sont à titre indicatif. En cliquant sur l’un d’eux, vous quittez le site de la Maire, et vous visitez un autre site. Ces sites sont vérifiés par le service communication au moment de la création du lien. Toutefois la Mairie de Chavenay ne maîtrise en aucun cas la publication des informations, documents et fichiers ou éléments de toute nature qui y figurent. Par conséquent, vous visitez ces sites sous votre entière et totale responsabilité. La Mairie de Chavenay ne saurait être tenue pour responsable de leurs contenus ou des dommages de toute nature résultant de leur consultation (notamment la transmission de virus informatiques).
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