COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

SEANCE DU 27 AVRIL 2009
 

 

 

Présents : Mesdames    ACKERMANN, ANDRAULT, BRENAC, CHARRON, GERMAINE,  PETIT, ROTELLI

 

                   Messieurs     BEN KEMOUN, CHASSANY, ENJALRAN, FLAMANT,  HEILBRONNER, LACHAUX, PHILIPPE, MARGUERITTE,     PAUWELS, PROVOST, NIVARD
 

Absente excusée : Mme DURAND-SMET

 

Secrétaire de séance :     M. PAUWELS 

 

 

1.               Les subventions suivantes sont attribuées à l’unanimité :

  Association Cadres et Emploi (A.C.E.)  1141,00 €

  Union des Anciens Combattants  170,00 €

  Comité de Jumelage (0,46 €/hab)  811,80 €

  Prévention Routière  76,00 €

  ADAMY  75,00 €

  APPVPA  680,00 €

  Souvenir Français  140,00 €

  Bibliothèque  886,00 €

  ASL Football  1200,00 €

  Mission Locale pour l’emploi des jeunes  1959,17 €

  DIP 307  200,00 €

  Sporting Club  2000,00 €

  Les Tréteaux de Chavenay  300,00 €

  La Gaule  700,00 €

  Les Blés d’Or  2500,00 €

  Comité des fêtes  10000,00 €

 

  La subvention à l’APPCC (Association pour la Protection du patrimoine Culturel   de Chavenay) de 1000 € est accordée avec 2 voix contre et 3 abstentions.

En ce qui concerne le club de tennis, 3000 € sont attribués (1 abstention) avec   l’engagement de compléter cette aide si la réduction du tarif pour accéder aux   courts (80 € adulte, 55 € enfant, au lieu de 136 € adulte et 93,50 € enfant actuel  lement ) devait se traduire par un manque à gagner par   rapport à la situation ob  servée au 30 septembre 2008 (3 abstentions).

Pour l’ACE, il faut noter que ce vote n’engage en rien l’avenir si l’association ne   réduit pas ses frais de fonctionnement.

 

2.   Par tirage au sort à partir des listes électorales pour la formation des jurys d’assi  ses sont désignés : Mlle Karin TESTYLJER, M. Maurice LEBRAS et M. Paul   VEAUVY.

3.  Le choix d’un nom pour l’allée au niveau du 5 rue de la mairie sera effectué   après consultation des riverains.

 

4.               Le SIDOMPE (Syndicat pour la Destruction des Ordures Ménagères et la Production d’Energie) ayant déménagé son siège social à Thiverval, il s’ensuit une série de modification des statuts qui sont entérinés à l’unanimité.

 

5.   Le Conseil unanime approuve la demande de subvention auprès du Conseil   Général pour la ligne de bus 43 (navette gare St Nom).

 

6.   La vente d’une parcelle de 50m2 le long du chemin piéton menant de la sente   du Bois à l’allée de la Fontaine (7,38 €/m2) est approuvée par 17 voix pour et   1 abstention (frais à charge de l’acquéreur).

 

7.   A la demande de l’autorité de tutelle, divers transferts de compte à compte   dans le budget 2009 sont entérinés. De même, plusieurs créances irrécupéra  bles pour un montant de 630 € sont annulées. Vote unanime.

 

8.               Monsieur le Maire informe le Conseil avoir reçu confirmation d’une subvention de 28 000 € pour les travaux d’enfouissement des réseaux rue et impasse du Fort.

  Il annonce également une réunion prochaine au sujet des chemins de randon  nées ainsi que l’invitation faite aux élus par M. Gournac au Sénat le 27 juin..

 

  A la suite d’une intervention dans le public, Monsieur le Maire intervient pour   confirmer :

·                 que le dossier sur la vidéosurveillance en est au stade de l’appel d’offres

·                 Que le va et vient des camions lourds va cesser rue haute (chantier achevé)

·                 Que pour faire cesser les actes de malveillance répétitif, il n’y a que l’autorité parentale qui soit vraiment efficace, ce qui n’est pas du ressort de l’équipe municipale si ce n’est de la Justice.