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COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 5 mai 2008
Présents
: Mesdames
BRENAC,
CHARRON, ACKERMANN, ANDRAULT, DURAND- SMET, PETIT, ROTELLI Messieurs FLAMANT, MARGUERITTE, ENJALRAN, PROVOST, PHILIPPE, PAUWELS, CHASSANY, HEILBRONNER, BEN KEMOUN, LACHAUX, NIVARD, MARGUERITTE Absents ayant donné pouvoir : Mme Germaine Secrétaire de séance : Monsieur PAUWELS
1- Subventions aux associations : Les subventions suivantes sont accordées :
VOTE A L'UNANIMITE ADAMY 75,00 € Prévention Routière 76,00 € ACE 255,00 € Anciens Combattants 160,00 € DIP 307 200,00 € Mission Locale 1959,17,00 € Bibliothèque 886,00 € Rencontres Musicales 10 472,00 € 1318,00 € (quotient familial) 500,00 € (participation aux manifestations patriotiques) Tréteaux de Chavenay 300,00 € ASL Foot 762,00 € La Gaule 700,00 € Comité des Fêtes 9000,00 € VOTE AVEC 1 ABSTENTION Les Blés d’Or 2500,00 €
En ce qui concerne le club de tennis, Mme Brenac ainsi que MM. Chassany et Heilbronner rencontreront les dirigeants pour obtenir certains renseignements complémentaires.
Pour le Sporting Club la subvention de base sera de 3000 € avec une aide exceptionnelle de 300 € en 2008 qui pourra être réévaluée partiellement en 2009. VOTE A L'UNANIMITE
Pour l’APPCE le conseil estime que l’état de la trésorerie de l’association ne justifie pas une aide de la municipalité en 2008. VOTE AVEC 1 ABSTENTION
Le conseil unanime :
2- Approuve la création d’un poste d’adjoint administratif 2ème classe à temps partiel (modifications d’appellations pour un contrat aidé existant).
3 - Approuve la convention pour une mission d’audit sur l’organisation des services administratifs.
4 – La commission communale des impôts directs comprendra les 19 conseillers municipaux et, avec leur accord, Mme Pigat, MM. Brunel, Gouin, Mognier et Moignier Pascal afin de représenter la diversité sociologique de la commune.
5 - Les participations croisées pour les élèves de Chavenay et Saint Nom la Bretèche seront de 973 € (maternelle) et 488 € (primaire).
6 - Autorise le Trésorier Payeur de Plaisir à saisir pour les montants inférieur à 150 €.
7 - Mentionne Mme Andrault comme membre supplémentaire du conseil auprès du CCAS.
8 - M. Nicolas Lachaux est nommé « correspondant défense nationale ».
9 - Par tirage au sort Mme Potier, M. Carsenat, et Mme Delacroix sont susceptibles d’être appelés comme jurés d’assises.
10 - Le conseil autorise M. Le Maire à ester en justice pour défendre la commune dans un dossier à l’instruction (parking de la ferme Brillon).
11- La participation au stage de modélisme est fixée à 20 €.
12 - L’adhésion de Chavenay au syndicat d’énergie des Yvelines est voté par 16 voix pour et 3 abstentions.
13 - M. Le Maire informe le Conseil de plusieurs décisions prises, à savoir : · Réalisation d’essais en charge sur les équipements sportifs communaux, par la société Qualiconsult, d’un montant de 420 € HT, · Vérification périodique (installations électriques, gaz et moyens de secours pour divers sites, par la société Qualiconsult, d’un montant de 2965 € HT, · Avenant de matériel supplémentaire dans les nouveaux sanitaires de l’école maternelle, par la société Elis, d’un montant de 19 € HT par mois, · Avenant pour un distributeur de savon liquide, par la société Elis, d’un montant de 6,50 € HT par mois, · Classe de découverte en Aveyron sur le thème du Moyen-Age, par la société Cap Monde, d’un montant de 15400 € TTC.
14 - La prochaine réunion du Conseil prévue le 9 juin débutera exceptionnellement à 20 h pour entendre une présentation du Trésorier Principal qui commentera la qualité de notre gestion financière.
VOTE A L’UNANIMITE
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Prochain Conseil Municipal: le 16 juin à 20h |