COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

SEANCE DU 17 NOVEMBRE 2008
 

Présents : Mesdames ACKERMANN, ANDRAULT, BRENAC, CHARRON,  DURAND-SMET, GERMAINE , PETIT, ROTELLI
 

                   Messieurs  BEN KEMOUN, CHASSANY, ENJALRAN, FLAMANT, HEILBRONNER, LACHAUX, MARGUERITTE,    PAUWELS,        PROVOST,  PHILIPPE

Absents excusé : M. NIVARD

Secrétaire de séance : Monsieur PAUWELS

 

 

Avant d’entamer l’ordre du jour M. le Maire remercie les membres du conseil qui ont participé à la distribution des bacs destinés à la collecte

de verre.

 

 

Mise à part les points 2,3 et 4 les décisions ont été votées à l’unanimité.

 

 

1 –  Le Conseil prend connaissance d’un projet d’installation d’un skate parc. Un emplacement possible serait l’actuel terrain de basket-ball au stade Véniel. L’activité serait gérée par une « Junior Association ». Le coût de l’investissement serait de l’ordre de 22000 € . Le conseil unanime décide de poursuivre l’étude de ce projet en examinant les autres endroits susceptibles de recevoir cette aire de jeux.
 

 

2 –  Une subvention de 400 € est attribuée à l’association des Scouts de France (5 voix pour, 11 abstentions et 2 contre).
 

 

3 –  La subvention demandée par l’association des Scouts unitaires est refusée (3 voix pour, 11 absentions et 4 contre).
 

 

4 –   Une subvention de 160 € est attribuée à l’association du Souvenir Français (16 voix pour et 2 abstentions).
 

 

5 –   Le conseil unanime confirme l’adhésion de Chavenay à l’APPVPA (Association Patrimoniale de la Plaine de Versailles et des Plateau des Alluets).
 

 

6 –  Chavenay participe cette année au cycle de concerts de musique du canton. La participation sera de 0,30€ par habitant.
 

 

7 –  7  Chavenay participe cette année au cycle de concerts de musique du canton. La participation sera de 0,30€ par habitant.
Puisque les divers éléments constitutifs de budget primitif sont en quasi parfaite   adéquation avec les flux observés, il n’est pas nécessaire de rédiger et de voter   un budget complémentaire. Une écriture modificative de 30 000 € pour abor-  der les frais du personnel prélevés sur le compte « frais d’études » suffit à assurer la gestion de nos finances.
 

 

8 –  8 –  Chavenay participe cette année au cycle de concerts de musique du canton. La participation sera de 0,30€ par habitant.
A la suite de l’audit mené sur l’organisation des services administratifs de la com-     mune, il est apparu judicieux de modifier les heures d’accès de la mairie au pu-  blic comme suit : lundi, mardi, jeudi : de 13 h 30 à 17 h 30, vendredi : de 13 h 30   à 19 h 00, mercredi : de 8 h 30 à 12 h 00, samedi : de 9 h 00 à 12 h 00.  Ces modifications visent à réserver des plages continues plus importantes au   personnel pour la gestion des dossiers. Après un vote unanime ces horaires   entreront en vigueur le 2 janvier 2009.
 

 

9 –   9 –  Chavenay participe cette année au cycle de concerts de musique du canton. La participation sera de 0,30€ par habitant.
M. MARGUERITTE sera le référant « sécurité routière » pour la commune.
 

 

10 – Les travaux d’agrandissement du cimetière vont débuter au printemps. L’entreprise retenue par la commission des marchés sera la société SURBECO pour un montant de 190 000 €, inférieur aux estimations.
 

 

11 – M. MARGUERITTE remplacera M. BEN KEMOUN comme délégué titulaire au SIVOM (Syndicat Intercommunal à Vocation Multiple) de St Germain.
 

 

12 – Afin de simplifier la gestion des activités organisées à l’intention des ados, 7 tarifications forfaitaires, allant de 3 à 30 € sont établies.
 

 

13 – Les commensaux qui souhaiteraient accompagner une personne invitée au repas des « anciens » acquitteront une participation de 35€.

 

14 – Les Chavenaysiens qui bénéficient de la possibilité d’occuper la ferme Brillon pour une fête familiale, diurne, acquitteront une participation de 120 €.
 

 

15 – M. le Maire informe le conseil de trois décisions prises dans le cadre de ses délégations de pouvoirs :

  - Installations d’une porte aux écoles - 892 €

  - Renouvellement d’un contrat SEGILOG abonnement logiciel - 3700€ /an

  - Sous traitance des trottoirs rue Haute - PAVEURS DE MONTROUGE - 2500€.
 

 

16 –  La prochaine réunion du Conseil Municipal du 15 décembre sera consacrée à   un débat d’orientation budgétaire qui enclavera les arbitrages nécessaires pour   l’élaboration des budgets 2009.
 

 

Les réunions 2009 du Conseil Municipal seront en principe aux dates suivantes : 26 janvier, 23 mars, 27 avril, 25 mai et 22 juin.
 

 

A l’issu de la réunion, M. VAIDIS intervient pour qu’un plan des cimetières permettant aux visiteurs de s’orienter soit apposé à l’entrée. M. Le Maire déclare cette requête recevable.

 

 

Marchés publics passés selon la procédure adaptée présentés au conseil municipal du 15 septembre 2008 :

- Avenant au marché de création d’une antenne d’assainissement route de Grignon - ETDE- montant  HT de 11 216 €.

- Avenant n°1 au marché de contrôle technique des travaux d’extension du groupe scolaire - QUALICONSULT - montant  HT de 240 €.

- Marché de construction d’un logement communal a la ferme Brillon : 

Lot 1 (gros œuvre) - E.G.C.M - montant HT de 95 349,28 €

Lot 2 (charpente couverture) - MENIGER –montant HT de 26 000 €

Lot 3 (menuiseries) - M. GODDE - montant HT de 24 839 €

Lot 4 (électricité) - S.E.M.BAT. -  montant HT de 12 866,81 €

Lot 5 (plomberie) - THAIZE - montant HT 5 930,70 €

- Sous-traitance des travaux de charpente du logement communal à la ferme Brillon - AUX CHARPENTIERS D’HIER ET AUJOURD’HUI - montant TTC de 11 782,99 €.
 

 Prochain Conseil Municipal: le 15 décembre à 20 h 30